CRÉDITS ET MENTIONS LÉGALES

Propriétaire du site

Domaine Monthelie Douhairet Porcheret – 1 rue Cadette – 21190 Monthelie

Conseil, Création & Pilotage du projet

CREAGENE – 26 A rue de la République – 71640 GIVRY

Développement

ABSOLUTE Drone & Création – 26 A rue de la République – 71640 GIVRY

Hébergement

OVH

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Nos cartons comprennent 6 bouteilles, les prix indiqués sur le site s’entendent TTC départ cave. Nos expéditions étant remises au transporteur en bon état, il appartient au destinataire de faire toutes les réserves au moment de la livraison. En cas de bris, de bouteilles manquantes ou autres dégradations, sans réserves formelles de votre part, nous dégageons toute responsabilité.

Frais de port :

De 1 à 12 bouteilles : 24€

De 13 à 24 bouteilles : 35€

De 25 à 48 bouteilles : 45€

De 49 à 72 bouteilles : 65€

Franco de port à partir de 400€ TTC

Conditions de paiement :

Paiement à la commande pour les ventes à distance : soit par chèque à l’ordre du Domaine Monthelie Douhairet, soit par virement en faisant une demande de RIB dans notre rubrique contact.

 

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.

 

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, “toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle

Informatiques et libertés (CNIL)

Protection et utilisation des données

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Marques et logos, liens hypertextes

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